Elisabeth Duchosal

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Elisabeth DUCHOSAL
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel de Grenoble
Magistrate honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer à la cour d'appel de Grenoble
assesseure dans une formation collégiale
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000038900497(source JORF)
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: Elisabeth DUCHOSAL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
30 juin 2011
vice-présidente au tribunal de grande instance de Grenoble chargée du service du tribunal d'instance de cette ville
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grenoble chargée du service du tribunal d'instance de cette ville
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="cette ville"
depart_retraite
JORFTEXT000023557416(source JORF)
admission
08 Février 201108/02/2011
De: Elisabeth Duchosal, épouse Barret
juge audit tribunal chargée du service du tribunal d'instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Tribunal d'instance de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
tribunal_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Duchosal (Elisabeth)
juge (Grenoble), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: DUCHOSAL (Elisabeth)
juge (Grenoble), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Elisabeth Duchosal, épouse Barret
juge au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Juges chargées du tribunal d'instance de Grenoble
Remplace:
Mme Lefevre
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Tribunal d'instance de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
tribunal_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Elisabeth Duchosal, épouse Barret
magistrat du second grade, placé en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Juge
Remplace:M. Merle Goulard de Curraize
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
JORFTEXT000000566933(source JORF)
nomination
13 Mai 199713/05/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.